Mentions légales

Éditeur du site

Nom commercial

Acierys Métallerie

Exploitant

JBS — Jordan Bellot, entrepreneur individuel (EI)

Forme juridique

Entreprise individuelle (EI)

Adresse professionnelle

520 route de Wesseling, 38500 Coublevie, France

SIRET

909 701 955 00017

Immatriculation

Registre national des entreprises (RNE) — SIREN 909 701 955

TVA

Régime et numéro de TVA indiqués sur les devis et factures

Code APE

25.72Z — Fabrication de serrures et de ferrures

Téléphone

07 65 83 55 87

E-mail

Acierys@hotmail.com

Directeur de la publication

Jordan Bellot

Assurances professionnelles

Conformément à l'article L. 243-2 du Code des assurances, Acierys Métallerie est titulaire d'une assurance de responsabilité civile décennale couvrant ses travaux de métallerie.

Conformément à la loi, le nom et les coordonnées de l'assureur, le numéro de contrat et la couverture géographique de la garantie figurent sur chaque devis et chaque facture.

Hébergement

Le site est hébergé par Netlify, Inc., 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.netlify.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, vidéos, logo, charte graphique) est la propriété d'Acierys Métallerie, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les photographies présentent des réalisations d'Acierys, publiées avec l'accord des clients concernés.

Protection des données personnelles

Acierys Métallerie attache une grande importance à la protection de vos données, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Responsable du traitement

Acierys Métallerie, 520 route de Wesseling, 38500 Coublevie — Acierys@hotmail.com.

Données collectées et finalités

• Formulaire de devis : nom, téléphone, e-mail, commune et code postal du chantier, description du projet, dimensions et photos éventuelles. Finalité : établir un devis et vous recontacter. Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande.
• Formulaire de contact : nom, e-mail, téléphone facultatif et message. Finalité : répondre à votre demande. Base légale : votre consentement.

Aucune donnée n'est vendue, louée ou cédée à des tiers. Aucune prospection commerciale n'est faite sans votre accord.

Destinataires et sous-traitants

Les données sont destinées exclusivement à Acierys Métallerie. Les formulaires sont transmis via le service Netlify Forms (Netlify, Inc., États-Unis), encadré par des clauses contractuelles types de la Commission européenne, puis reçus dans la messagerie de l'entreprise.

Durée de conservation

Les demandes sans suite sont conservées au maximum 3 ans après le dernier contact. Les données des clients sont conservées pendant la durée de la relation commerciale puis archivées pendant les durées légales (10 ans pour les pièces comptables et la garantie décennale).

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à Acierys@hotmail.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Le site Acierys n'utilise ni cookie publicitaire ni outil de mesure d'audience.

Les pages d'accueil et de contact intègrent une carte Google Maps. Lors de son affichage, Google peut déposer des cookies et collecter des données de navigation, selon sa propre politique de confidentialité. Les polices de caractères sont chargées depuis Google Fonts.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, dont les coordonnées figurent sur les devis et sont communiquées sur simple demande.

Voir également nos conditions générales de vente.

Dernière mise à jour : 12 septembre 2026